Mentions légales

Association du Foyer Notre Dame
3 rue des Echasses BP90070 - 67061 Strasbourg Cedex

Association inscrite au registre des Associations du Tribunal d'instance de Strasbourg, Vol n°6, Folio n°19.

Président et représentant légal :
Monsieur Antoine Breining
demeurant 6c chemin Schultzenfeld 67100 Strasbourg

Tél. : 03 88 32 47 36 - Fax : 03 88 22 68 47
siege@foyernotredame.org

Conception et réalisation : Philippe SCHWAB - PS CONSEIL

Droits d'auteur - Droits de reproduction :

Le site www.foyernotredame.org est édité par l'association du Foyer Notre Dame dont le siège est situé à Strasbourg (67000), 3 rue des Echasses.
Il est la propriété de l'association du Foyer Notre Dame.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelques supports que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site : Antoine BREINING, et constituerait une contrefaçon sanctionnée aux articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Néanmoins, la reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :
- Gratuité de diffusion.
- Respect de l'intégrité des documents reproduits (ni altération, ni modification) ;
- Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :

" Ce document provient d'un site Internet propriété de l'association du Foyer Notre Dame.
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ". Dans le cas d'un site Internet, l'adresse du site doit impérativement figurer.

Loi Informatique, fichiers et libertés :

Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

Association du Foyer Notre Dame
3, rue des Echasses BP90070 - 67061 Strasbourg Cedex
Tél. : 03 88 32 47 36 - Fax : 03 88 22 68 47
siege@foyernotredame.org

Liens hypertextes :

Par le site www.foyernotredame.org vous pouvez accéder à d'autres sites conçus, réalisés, et gérés sous l'entière responsabilité du responsable du site. Le contenu de ces pages n'émane pas et n'est pas maîtrisé par les responsables de la rédaction et de publication de l'association du Foyer Notre Dame. Ils ne peuvent en conséquence pas en être tenu responsables.

Données personnelles non communiquées :

L'association du Foyer Notre Dame ne vend, loue ou communique pas aux tiers les données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, de fax ou adresse email) fournies par les personnes qui visitent ce site. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers et brochures.

Droits d'exploitation et protection des matériels :

L'association du Foyer Notre Dame ne saurait être tenue responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

Hébergement et maintenance du site :

La société Votre-web, dont le siège social est situé 29a rue du général Leclerc 67201 Eckbolsheim - France, assure l'hébergement du site www.foyernotredame.org.
Le cabinet PS Conseil, dont le siège social est situé 44 rue des Hirondelles 67100 Strasbourg - France, assure la maintenance du site www.foyernotredame.org.

----
1ère mise en ligne octobre 2009.